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Marques déposées par BRUNO PASCO
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POLY SWEET
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLY SWEET
BRUNO PASCO

Numéro de dépôt :
3691125
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
POLY SWEET de BRUNO PASCO

Présentation de la marque POLY SWEET

Déposée le 13 novembre 2009 par BRUNO PASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLY SWEET »

Le déposant est BRUNO PASCO domicilié(e) 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO PASCO domicilié(e) 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY SWEET est expirée depuis le 13 novembre 2019.

BRUNO PASCO a également déposé les autres marques suivantes : MEDISCIENCES TECHNOLOGIES POUR LA SANTE , TOP SIZE , Scandirelax , SWEET CONFORT , Proximédi , SICOA Siège coquille adaptable , SIRENA


BRUNO PASCO - 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France


BRUNO PASCO - 15 RUE DU CAROUGE - 10320 - LIREY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Véhicules ;

Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.